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Marques déposées par CARBOLOY INC. (société américaine
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TEE-LOCK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEE-LOCK
CARBOLOY INC. (société américaine)

Numéro de dépôt :
1639605
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2001

Présentation de la marque TEE-LOCK

Déposée le 18 janvier 1991 par CARBOLOY INC. (société américaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEE-LOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CARBOLOY INC. (société américaine), domicilié(e) 11177 East Eight Mile Road, Warren, Michigan 49089/3071 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque TEE-LOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEE-LOCK est expirée depuis le 18 janvier 2001.

CARBOLOY INC. (société américaine a également déposé les autres marques suivantes : CARBOPAX , CARBODRILL


CARBOLOY INC. (société américaine) - 11177 East Eight Mile Road, Warren, Michigan 49089/3071 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Machines-outils, leurs parties constitutives. Bouts pour outils de coupe

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).